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Le site Papillon Marketing est accessible à l’adresse URL www.papillonmarketing.com. Ce site est un département de l’entreprise française Éditions Kezzal SARL. Siégé au 26 Avenue de la République – 93170 Bagnolet. France. Entreprise enregistrée au registre des entreprises de France. SIRET : 52373611400019.

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Par Internet :
Rendez-vous sur : http://www.support.editionskezzal.com
Par Courrier :
Éditions Kezzal SARL. 26 Avenue de la République – 93170 Bagnolet. France.

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Le présent contrat que vous devez accepté est établi entre : Papillon Marketing et ses membres, personne morale mentionnée dans le formulaire d’inscription, gestionnaire ou non d’un site Internet qui offrira un ou des liens vers le site de PapillonMarketing.com en respectant les conditions de cette entente.

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Mode et charge de la preuve :
En raison du caractère purement informatique des prestations de Papillon Marketing  et/ou ces départements, les parties reconnaissent que un membre ayant effectué une transaction commerciale ne pourra exiger de PapillonMarketing.com qu’il (le site et/ou ces administrateurs) lui apporte d'autres preuves de l'exécution des prestations que les enregistrements des opérations effectuées par le site, enregistrements qui feront foi de la réalité des opérations étant intervenues dans le cadre des campagnes publicitaires enregistrées sur le site.

Engagement des membres PapillonMarketing.com :
Afin de permettre l'exécution des prestations, objet du contrat, les membres du site PapillonMarketing.com s'engagent à mettre à disposition de PapillonMarketing.com toutes les informations et éléments nécessaires à la mise en place, sur leurs sites, des campagnes publicitaires qui lui sont proposées sur le site PapillonMarketing.com.
 
Les membres du site PapillonMarketing.com s'engagent à n'utiliser aucun moyen automatique, agent, script ou robot, visant à accéder à tous services proposés par PapillonMarketing.com.
 
Les membres du site PapillonMarketing.com s'engagent à ne pas communiquer à un tiers, le contenu du site PapillonMarketing.com ou/et ses autres départements. L'accès au compte de membre de PapillonMarketing.com n'est concédé qu'aux seules fins d'assurer la consultation, le suivi et la gestion du compte.
 
Le membre du site PapillonMarketing.com s'interdit de détourner à ses fins ou celle de tiers, le concept ou tout élément de la plate-forme, même petit soit-il, de PapillonMarketing.com. Celle-ci ainsi que l’ensemble de ces départements sont protégé par le copyright international.

Clause de confidentialité :
Les deux parties PapillonMarketing.com et ces membres s'engagent à ne révéler aucune information à un tiers sur l'exécution du présent contrat. L'engagement conduit également à ne dévoiler aucune information statistique ou technique de l'une des parties.

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PapillonMarketing.com met à la disposition de ses membres divers outils marketing : liens textes, bannières, mails, signatures…etc. Ceci afin de faire la promotion de leurs liens personnels du et ainsi construire leurs fichiers.

Durée du contrat:
Ce contrat est conclu de façon non exclusive, et pour une durée indéterminée.
Chacune des parties peut y mettre fin en tout temps, en contactant notre département de support à l'adresse suivante: http://editionskezzal.com/support

Le contrat est réputé signé par les deux parties lorsque le membre de PapillonMarketing.com a validé le formulaire d'inscription. La signature se fait de manière électronique (optin), PapillonMarketing.com conserve l'ensemble des données en bases de données afin de prouver que c'est bien le membre qui a accepté ce présent contrat.

Protection des données:
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